2024 RAA numéro 12

Délibérations du conseil d’administration du 6 juin 2024

Modification du tableau des emplois budgétaires

Evolution du règlement intérieur

Approbation et habilitation à signer la convention avec le SDIS de Meurthe-et-Moselle pour l’organisation d’un examen professionnel de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2024

Organisation de l’examen professionnel de sergent – Fixation des indemnités de jury

Service national universel (SNU) – Bilan 2023 et perspectives 2024

Compte administratif 2023

Affectation définitive du résultat de l’exercice 2023 sur l’exercice 2024

Compte de gestion 2023 du comptable

 

 

Délibérations du bureau du conseil d’administration du 19 juin 2024

Approbation et habilitation à signer une convention de mise à disposition de marchés publics par le RESAH au profit du SDIS

 

Arrêtés de la présidente du conseil d’administration

Arrêté n° 2024/0890/RH-2G3 relatif au tableau annuel d’avancement au grade d’adjudant de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2024

Arrêté n° 2024/0891/RH-2G3 relatif à la liste d’aptitude au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels, au titre de la promotion interne, après examen professionnel, année 2024

 

Arrêté conjoint de la présidente du conseil d’administration et du préfet du Doubs

Arrêté n° SDIS-GSRH-BGCP-20240617-001 relatif au tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant hors classe au titre de l’année 2024

 

Arrêté du préfet du Doubs

Arrêté n° 25-2024-05-27-00008 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention cynotechnique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2024