2023 RAA numéro 16 - partie 1

Délibérations du bureau du conseil d’administration du 28 septembre 2023

Recours à des contrats d’apprentissage

Conventionnement avec le centre de gestion 25 pour la désignation du référent déontologue des élus et l’adhésion à la mission d’assistance et de conseil

Renouvellement des conventions de facturation des jurys SSIAP

Autorisation de signature du marché « Prestation d’assurance pour les besoins du SDIS du Doubs »

Approbation et habilitation à signer une convention relative au subventionnement des travaux de construction du CIS du Plateau de Blamont

Approbation et habilitation à signer un projet de convention de licence d’utilisation de l’application « BATIFIRE »

Approbation et habilitation à signer une convention entre le SDIS et l’amicale des sapeurs-pompiers de Saône-Mamirolle

Indemnité suite à sinistre en dommage ouvrage pour reprises en sauvegarde de couverture au CSP Besançon Centre

Proposition d’accueil d’un élève « assistant polytechnicien »

 

 

Arrêtés du Préfet du Doubs

Arrêté n° 25-2023-09-29-00001 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention cynotechnique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023

Arrêté n° 25-2023-09-29-00002 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention de lutte contre les feux de forêts et d’espaces naturels du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023