2023 RAA numéro 13
- Recueil des actes administratifs
Arrêté de la présidente du conseil d’administration
Arrêté n°2023/018/JURRI portant modification du règlement intérieur du service départemental d’incendie et de secours du Doubs et du corps départemental de sapeurs-pompiers du Doubs
Arrêtés du préfet du Doubs
Arrêté n°25-2023-06-28-00010 du 28 juin 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu périlleux (GRIMP) du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n°25-2023-07-12-00007 portant modification du règlement opérationnel des services d’incendie et de secours
Documents
2023 RAA numéro 13 Téléchargement