2021 RAA numéro 6
- Recueil des actes administratifs
Sommaire :
Délibérations du conseil d'administration du 4 mars 2021
Modification du tableau des emplois budgétaires
Evolution du règlement intérieur
Acquisition de véhicules et assimilés autorisation de programme - crédits de paiement
Plan immobilier - Avancée du programme - solde d'opérations 2 - Autorisations de programmes 3 - Autorisations d'engagements 4 - Crédits de paiement 5 - Délégation de maîtrise d'ouvrage
Autorisations de programmes crédits de paiements pour l'aménagement des CIS d'Hérimoncourt, Boussières et Damprichard
Autorisations de programme - crédit de paiement : outils informatiques de gestion
Mobilité et nomadisme numériques : autorisation de programme - crédits de paiement
Autorisation de programme - crédits de paiement : modernisation du parc des défibrillateurs semi-automatiques (DSA)
Prévision d'affectation du résultat et reprise anticipée
Budget primitif 2021
Indemnités suite à sinistre dommages ouvrage au CSP Besançon Est bardage ETERNIT
Arrêté du préfet du Doubs
Arrêté 25-2021-02-22-006 fixant la liste d'aptitude opérationnelle du groupe d'intervention héliporté du service départemental d'incendie et de secours du Doubs, pour l'année 2021
Documents
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